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QUELQUES MOTS…

Ancien directeur artistique d’agence de publicité, je VOUS accompagne dans vos projets de communication visuelle, de l’idée à la livraison. très réactif, j’analyse VOS besoins, pour mettre en valeurs vos produits ou services.

Vous trouverez dans le blog plein d'infos sur la photo et sa pratique, mais aussi des informations pour les futurs mariés et comment bien réussir son mariage, mon travail personnel, et plein de trucs et astuce photo.

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4 rue des peupliers 33530 Bassens
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contact@chris-photographe33.fr
Tél.:
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(©) Christophe Boury Photographe. Tous droits réservés.

Information légale

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Christophe Boury
4 Rue des peupliers
33530 Bassens
Tél. : 09 52 34 43 96
Port : 06 89 57 77 17

Siret : 452 388 028 00030 - APE : 7021Z

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Propriété Intellectuelle et Droit d’Auteur.

Tous les textes et photographies présents sur ce site sont la propriété exclusive de Christophe Boury (sauf mention contraire).
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite.
Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
(Article L122-4)
Merci de respecter mon travail.


Pour les mariages

Conditions Générales de Vente :

01
Article 1

Les futurs mariés déclarent être majeurs et poser librement pour des photos, suivant le style qu’ils souhaitent. (si l’un des futurs époux est mineur, les signatures des parents ou des représentants légaux sont obligatoires)

02
Article 2

Toute réalisation photographique confère au photographe, son auteur,des droits de propriété artistique, patrimoniaux et moraux, tels que définis par le Code de la Propriété Intellectuelle. Les droits sont réserves, toutes reproductions des images interdites. Les futurs mariés sont, de par la loi, les propriétaires inaliénables de leur image et le photographe se doit de respecter ce droit d’image. En conséquence, le photographe et les mariés devront se consulter mutuellement en cas de besoin d’exploitation des photos dans un cadre autre que celui défini par le présent accord. L’accord inclut, entre autre, la publication ou l’utilisation des photos à des fins de promotion de l’auteur : · publication d’un éventuel ouvrage présentant l’œuvre du photographe. . expositions et concours, y compris le droit de reproduction, en particulier : catalogue, dossiers de presse, presse locale, nationale et spécialisée, édition d’affiches · Sites et galeries web perso du photographe. · Par tous procédés de représentation existant ou à venir : cartes de visite, CD, DVD, composites papiers et books personnels du photographe...

03
Article 3

Les éventuels commentaires ou légendes accompagnant la reproduction ou la représentation des photos ne devront pas porter atteinte à mon image et/ou à ma réputation. Je m’engage à être solidaire du photographe en cas de préjudice causé, par une utilisation abusive ou détournée des images, par un tiers à son insu.

04
Article 4

Les frais de transports sont définis au préalable.

05
Article 5

L’acompte constitue un 1er versement à valoir sur le prix total du reportage. Il manifeste la preuve d’un engagement ferme et irrévocable des parties au contrat. Toute rétractation de l’une des parties peut engager sa responsabilité civile contractuelle. Toute annulation devra être justifiée. Aucun remboursement si l’annulation est faite pendant les deux mois qui précéderont la date du mariage, (sauf cas force majeure, pour le décès d’un parent proche). Trente euros seront déduit pour frais de gestion.Un photographe non assuré n’est pas un professionnel digne de ce nom à mes yeux. Fuyez le.

06
Article 6

Le présent contrat est valable, sans limite de territoire, devis valable 3 mois. Les fichiers seront ensuite archivés dans nos locaux pour une durée de 10 ans. Ils restent la propriété du Photographe conformément aux droits sur la propriété Intellectuelle et droits voisins.

07
Article 7

Le photographe se donne le droit en cas d’empêchement, de remettre son travail à une autre personne. Dans ce cas, il devra informer le client.

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Conditions Générales de Vente :

AFFÉRENTES À LA RÉALISATION DE NOS TRAVAUX

01
1. ÉTENDUE

1.1. Toutes nos ventes sont conclues aux conditions générales qui suivent et à celles particulières stipulées dans nos con rmations éventuelles, quelque soit le mode de passation des commandes. 1.2. Aucune dérogation à ces clauses ne pourra être acceptée par notre Société. 1.3. Par l’acceptation, même tacite, de nos con rmations de commande ou de nos factures, l’acheteur se déclare d’accord avec nos conditions générales de vente et avec toutes les clauses et conditions de vente qui y sont énoncées et renonce formellement à ses propres conditions d’achat ou de vente en ce qu’elles seraient contraires aux présentes et qui, de ce fait, deviennent inopposables à notre Société.

02
2. JURIDICTION

2.1. Tous nos contrats, de quelque nature qu’ils soient, notamment nos ventes, comme nos achats et nos travaux, sont considérés comme stipulés et exécutés à BORDEAUX, nonobstant toutes conditions spéciales et particulières, ce qui implique obligatoirement la renonciation par nos cocontractants des clauses attributives de juridiction dont ils entendraient se prévaloir. 2.2. Toutes contestations de quelque ordre qu’elles soient et notamment celles relatives à l’exécution et l’interprétation de nos engagements et de ceux de nos cocontractants comme aussi les simples demandes en paiement, sont de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de BORDEAUX, nonobstant toutes clauses contraires spéciales ou générales manuscrites ou imprimées, nonobstant aussi toutes stipulations en d’autres lieux que BORDEAUX, même en cas de pluralité de défendeurs.

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3. PRIX - PAPIER - DÉLAIS - RESPONSABILITÉ - TOLÉRANCE DE LIVRAISON - DROIT D’AUTEUR - CONSERVATION DES ÉLÉMENTS - BON A TIRER

3.1. Nos prix sont fermes, garantis 3 mois. Au-delà de ce délai, le prix du papier est révisable à tout instant compte tenu des variations des cours du marché au jour de la commande et de l’approvisionnement. - Les prix indiqués comprennent (sous réserve des variations des prix d’achat des matières premières) : Les recherches graphiques liées au projet et la garantie de résultats, les frais techniques de réalisation (mise en page, 1er bon à tirer, corrections, 2ème bon à tirer - au-delà de ce bon à tirer, toutes les modi cations supplémentaires sont considérées comme des corrections d’auteurs et facturées en supplément), l’impression des documents. 3.2. La remise d’une proposition de prix ne constitue pas un engagement de fabrication et nous nous réservons le droit de modi er ou de refuser toute commande sans être tenus d’en indiquer les motifs, quand bien même aurait-elle fait l’objet d’une proposition de notre part. 3.3. Les marchandises de toutes natures et objets divers appartenant à la clientèle et notamment les manuscrits, copies, maquettes, dessins, objets d’art ou de collection, compositions sous toutes ses formes, empreintes, pellicules cellulosiques et autres, photos, lms et clichés de toutes natures, éléments numériques, formes de découpages ne sont garantis contre aucun risque. Notre responsabilité pour tout accident, détérioration, disparition, etc. est exclue, que ces derniers surviennent avant, pendant ou après l’exécution des travaux dans nos propres ateliers, ou dans ceux de nos éventuels entrepositaires ou sous-traitants, ou en cours de transport. La clientèle doit assurer ses marchandises et objets en tous états dont elle seule connaît la valeur marchande et doit obtenir de ses compagnies d’assurances l’abandon de recours contre nous, nos préposés, nos entrepositaires et nos sous-traitants. 3.4. Les délais indiqués pour l’exécution des travaux ne peuvent être con rmés qu’après réception des ordres de commande ferme et ne courent qu’à compter du jour où nous sommes en possession de tous les éléments nécessaires à l’exécution des travaux commandés. 3.5. En toute hypothèse, les retards de livraison ne peuvent donner lieu à annulation de la commande par l’acheteur, qu’un mois après une mise en demeure formulée par lettre recommandée par l’acheteur et restée sans effet. (En ce cas, l’annulation poursuivie par l’acheteur ne peut donner lieu à aucune demande d’indemnité). 3.6. En raison des aléas de fabrication, la tolérance dans les quantités livrées que le client est tenu d’accepter est de plus ou moins 2 à 10 % selon le tirage. 3.7. Les droits d’auteur découlant de nos créations et notamment le droit de reproduction nous restent acquis conformément aux conditions générales de ventes de la FICG. Les archives informatiques ayant servi à la réalisation des travaux restent l’entière propriété de l’Agence, et ne sont transférées au client que moyennant une convention écrite en ce sens. Lors du transfert d’archives aux client, le retirage des documents ne peut être effectué par celui-ci sans un accord écrit en xant les conditions nancières au titre des droits de reproduction, d’une œuvre de création graphique. La passation d’une commande portant sur la reproduction d’un objet qui béné cie de la protection de la loi implique de la part du client, l’af rmation de l’existence d’un droit de reproduction à son pro t. 3.8. Une convention écrite particulière est nécessaire pour que les éléments de fabrication (images, textes...) soient archivés au-delà d’un mois de fabrication. Passé ce délai, en l’absence de convention, les éléments de fabrication sont réputés détruits. 3.9. Le bon à tirer, signé par le client dégage toute responsabilité sous réserve des corrections portées sur le Bon. Les corrections d’auteur sont facturées à part au client. 3.10. La guerre, le blocus, le manque de moyens de transports, les inondations, les incendies, les épidémies, les accidents de machine, les grèves, les lock-out et tous autres événements ou circonstances de nature à déterminer l’impossibilité ou un retard sensible de livraison ou d’exécution du marché, ou qui exercent une in uence sur l’approvisionnement, la fabrication ou l’expédition, nous autorisent, à notre choix, à retarder la livraison ou annuler sans indemnité non seulement s’ils rendent la livraison impossible, mais encore s’ils modi ent les conditions normales de notre activité. 3.11. Toutes contestations visant la qualité et la conformité de nos marchandises et toutes réclamations autres que celles concernant les transports doivent, pour être valables, être formulées à la livraison ou au plus tard par lettre recommandée adressée au siège social de notre Société dans les huit jours de la date de réception de la marchandise. Passé ce délai, la marchandise livrée sera réputée agréée sans réserve. Ces réclamations ne peuvent s’appuyer que sur des produits en leur état d’origine. La défectuosité d’une partie de la marchandise ne peut en motiver le rejet total. 3.12. En cas de non-conformité reconnue ou établie, seul un laissé-pour-compte peut en résulter sans autre indemnité de quelque nature qu’elle soit à la charge de notre Société. 3.13. Aucun retour de marchandises ne peut être fait sans entente préalable avec notre Société. 3.14. En toute hypothèse, et quelle que soit la nature du litige, l’indemnité susceptible d’être mise à la charge de notre Société ne pourra en aucun cas dépasser la valeur de la marchandise livrée.

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4. PRESTATIONS INTERNET

4.1. La période de garantie est d’une durée de 12 mois. Nous nous engageons à effectuer le diagnostic, à remplacer, réparer ou modi er, tout élément défectueux. Nous nous engageons pour une durée d’1 an, hors problématiques d’hébergement, à : • garantir le bon fonctionnement du site • remédier à tout dysfonctionnement (fonctionnement défectueux ou défaut de fonctionnement) constaté sur le site Internet. 4.2. Le signalement de toute anomalie (dif culté ou incident d’exploitation, dégradation des performances, constat de non-conformité de fonctionnement) s’effectue, au minimum, par téléphone (con rmé par courriel). A compter de la prise en compte de cette noti cation, notre équipe s’engage : • En cas d’anomalie « non-bloquante » et dans un délai maximum de 4 jours ouvrables à partir de la réception du signalement, à mettre tout en œuvre pour y remédier, hors incidents ne relevant pas de nos compétences et étant imputables à un tiers (Hébergeur, FAI...). Et à vous communiquer en retour un rapport détaillé sur la nature de l’anomalie rencontrée et les éléments correctifs mis en œuvre. • En cas d’anomalie « bloquante » et dans un délai maximum de 24 heures ouvrables à partir de la réception du signalement, à mettre tout en œuvre pour y remédier, hors incidents ne relevant pas de nos compétences et étant imputables à un tiers (Hébergeur, FAI...). Et à vous communiquer en retour un rapport détaillé sur la nature de l’anomalie rencontrée et les éléments correctifs mis en œuvre.

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5. EXPÉDITIONS

5.1. Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire, quelles que soient les modalités de la vente et les conditions de transport et alors même qu’elles seraient expédiées franco ou contre remboursement. 5.2. Toutes nos expéditions sont faites par la voie la plus économique et par le transporteur de notre choix. Dans le cas d’un transporteur imposé par le client, l’envoi est adressé en port dû. 5.3. Nos marchandises ne sont assurées que sur la demande expresse du client. 5.4. Il est fait obligation à notre acheteur en cas d’avaries, de retards ou de manquants, de faire toutes réserves auprès du transporteur a n de sauvegarder ses droits et éventuellement les nôtres.

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6. PAIEMENT

6.1. Sauf stipulations contraires, nos factures sont payables par traites, chèques, virements, ou tous autres moyens de paiement, ce à 60 jours. Pour tous travaux supérieurs à 7623,00 euros H.T. Le paiement s’effectue sous forme d’acomptes facturés dès l’accord con rmé sur notre proposition : soit 30 % à la commande, 30 % en cours des travaux, le solde à la livraison. 6.2. Toutes factures non payées à leur échéance donneront lieu de plein droit et sans mise en demeure préalable, à partir de l’échéance, à l’application de pénalités dont le montant est équivalent à une fois et demie le taux de l’intérêt légal. Ces pénalités sont dues soit jusqu’au jour du règlement de la somme exigible, soit, le cas échéant, jusqu’à l’expiration du délai de deux mois à compter du jour où une décision de justice sera devenue exécutoire, délai après lequel les intérêts légaux seront appliqués. Les pénalités sont également encourues lorsque, la date de paiement portée sur la facture étant postérieure au délai des présentes conditions générales de vente, le règlement n’est pas intervenu à cette date. 6.3. Pour le cas où nous devrions recourir aux services d’un tiers, pour obtenir le paiement d’une facture, le montant de cette facture, majoré des intérêts moratoires conventionnels et des frais d’encaissement, sera augmenté de 15 % à titre de clause pénale et de dommages et intérêts xés forfaitairement avec un minimum de 152,45 euros sans préjudice du paiement dû en principal, intérêts et frais. 6.4. Le défaut de paiement à une échéance, comme aussi le défaut d’acceptation et/ou de retour d’effet aux dates prévues, nous donnent la faculté d’annuler, si bon nous semble, toutes obligations de livraisons, même partielles, comme aussi d’exiger de nos cocontractants toutes garanties de paiement ou l’exigibilité immédiate du montant de toutes les livraisons antérieures, la déchéance du terme précédemment accordé nous étant acquise.

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7. RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

7.1. Les marchandises livrées et les documents techniques ayant servi à la réalisation des travaux demeurent notre propriété jusqu’à complet paiement du prix ou des sommes dues en vertu de la loi n° 80.335 du 12 mai 1980.

Hébergeur : 1and1.fr
Responsable / Administrateur : Christophe Boury